Déposée le 12 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCAPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CODINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-26 du 25 juin 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCAPE domicilié(e) Zone Industrielle Sud, Chemin des Mouttes Basses, B.P. 40,84310 MORIERES-LES-AVIGNON - 84310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 485 389 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe LE HEBEL SOCAPE S.A.R.L. domicilié(e) Z.I. Sud, Chemin des Mouttes Basses, B.P. 40,84310 MORIERES-LES-AVIGNON - 84310 - France.
La marque CODINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCAPE SARL - Zone Industrielle Sud, Chemin des Mouttes Basses, B.P. 40,84310 MORIERES-LES-AVIGNON - 84310 - France - SIREN 384485389
Monsieur Christophe LE HEBEL SOCAPE S.A.R.L. - Z.I. Sud, Chemin des Mouttes Basses, B.P. 40,84310 MORIERES-LES-AVIGNON - 84310 - France
Inscription le 23 août 2004 - retrait partiel n°398277 - Publication au BOPI 2004-08-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir ; crèmes pour le cuir. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médecinaux ; bandes, culottes et serviettes hygiéniques ; préparations chmiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides. Papier, articles en papier à usage hygiénique, sanitaire, domestique ou pour la toilette ; mouchoirs en papier ; serviettes de toilettes en papier ; linge de table en papier ; essuie-mains en papier ; bobines d'essuyage en papier ; couches en papier ou en cellulose ; cartons ; boites en carton ou en papier ; sacs et sachets pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à orudres (en papier ou en matières plastiques). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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